Depuis mi-juillet 2020, le nombre d'infections coronavirus augmente à nouveau. Les chiffres de Sciensano indiquent également que c'est dans la province d'Anvers que le nombre d'infections augmente le plus rapidement et le plus fortement. Le Conseil national de sécurité ainsi que la province d'Anvers ont donc pris des mesures plus strictes. L'arrêté ministériel ainsi que l'ordonnance de police du gouverneur d'Anvers ont été publiés.
Comme déjà communiqué auparavant : le Conseil national de sécurité et la province d'Anvers ont pris des mesures supplémentaires dans la lutte contre le coronavirus début de cette semaine. Les mesures prises par le Conseil national de sécurité ont maintenant été converties en un arrêté ministériel. Vous pouvez trouver la version consolidée de l'arrêté ministériel ici. En outre, le gouverneur d'Anvers, Cathy Berx, a publié une ordonnance de police avec les mesures supplémentaires qui s'appliquent à la province d'Anvers.
En général, les règles suivantes s'appliquent dans le domaine du travail:
- Le télétravail est fortement recommandé dans toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, pour tout le personnel dont le travail s'y prête.
Si le télétravail n'est pas appliqué, les entreprises des secteurs cruciaux (dont le nôtre) prendront des mesures pour appliquer les règles de distanciation sociale dans la mesure du possible. Ces mesures font référence aux règles de santé et de sécurité que vous avez traduites du guide sectoriel dans votre entreprise en concertation avec les organes de consultation internes et dont vous informez à temps vos travailleurs ainsi que des tiers. L'inspection sociale du SPF ETCS est chargée du contrôle de ces mesures. Ils utilisent cette check-list.
Le Conseil national de sécurité a donc décidé de recommander le télétravail afin d'éviter autant que possible les contacts physiques entre collègues. D'autres méthodes de travail sont possibles, telles qu'un système de "rotation" entre collègues.
Mesures complémentaires dans le domaine du travail pour la province d'Anvers :
- À l'exception des trajets essentiels et qui ne peuvent être reportés pour des raisons médicales urgentes, des trajets pour se rendre au travail et au départ ou au retour de vacances, il est interdit d'entrer dans le domaine public entre 23h30 et 6h00. Les établissements appartenant au secteur de l'HoReCa ferment à 23h00. Les trajets essentiels qui ne peuvent être reportés, tels que les trajets entre le domicile et le lieu de travail, les trajets vers un hôpital, ... restent autorisés. Lors de la conférence de presse, le gouverneur a indiqué qu'une attestation de l'employeur justifiant les déplacements indispensables pourrait être utile. Le même type d'attestation que ceux utilisés auparavant dans cette crise sanitaire est recommandé par le gouverneur. Vous pouvez trouver un exemple d'attestation ici.
- Le télétravail est requis, sauf lorsque, compte tenu de la nature de l'activité et de la fonction, cela est totalement impossible ou indésirable. Pour les fonctions où le télétravail est impossible ou manifestement indésirable, les entreprises doivent prendre les mesures nécessaires pour assurer le respect des règles de distance physique, notamment en maintenant une distance de 1,5 mètre entre chaque personne. Cependant, toutes les entreprises, services et personnes sont tenues d'appliquer, dans la mesure du possible, le système de télétravail et les règles de distance physique. Dans une FAQ, la province d'Anvers ajoute ce qui suit : "En principe, les personnes extérieures à la province qui travaillent ou sont occupées dans notre province travaillent également à domicile, sauf si cela est impossible ou manifestement indésirable en raison de la nature de la fonction et du poste".
Qu'en est-il des représentants commerciaux ?
Les représentants de commerce, ou travailleurs mobiles, exercent une fonction qui ne peut être entièrement assurée par le télétravail. Les représentants commerciaux dans les supermarchés et les magasins d'alimentation peuvent donc continuer à travailler conformément aux mesures de précaution et de prévention. Compte tenu de l'obligation générale de porter un masque buccal dans les magasins, cette obligation s'applique également à eux. Nous avons également inclus les dispositions suivantes dans le guide sectoriel :
Dispositions relatives au travail en déplacement dans le guide sectoriel
- Avant le début des travaux/prestations du déplacement par exemple par des représentants commerciaux, des accords clairs seront conclus avec les responsables de l’endroit où le travail va être effectué. Les travailleurs sont informés à l'avance des mesures qui s'appliqueront sur cet endroit. Par exemple, au moyen d'une checklist.
- Les travailleurs utilisent les équipements de travail et de protection fournis par l'employeur. L'employeur fournit l'équipement de protection nécessaire pour pouvoir travailler en toute sécurité et rendre visite à différents clients en une seule journée.
Comme indiqué précédemment, il est important de consulter le guide sectoriel en concertation avec les organes consultatifs internes.